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Pollution Sans objet/Communiqué

  • Avis 20231194
    Mairie de Créteil
    30/03/2023 Favorable/Environnement Favorable/Sauf inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Pollution Installations classées
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Administrations

4 Mairie de Paris 2 Ministère de la Transition écologique et solidaire 2 Province Sud de Nouvelle-Calédonie 2 Préfecture de l'Ariège 2 Préfecture de l'Isère 2 Préfecture de la Haute-Garonne 2 Préfecture du Nord 2 Préfecture du Var 1 Agence Parisienne du Climat 1 Agence française pour la biodiversité

Séances

7 31/12/2017 6 31/08/2019 4 19/01/2017 4 31/12/2019 4 31/03/2020 4 31/12/2020 3 12/09/2013 3 15/09/2018 2 26/09/2013 2 19/12/2013

Mots-clés

21 Installations classées 13 Risques chimiques et radiologiques 7 Eau 7 Permis de construire 6 Déchets 5 Sécurité sanitaire 4 Hydrologie 3 Licence IV 3 Logement

Thèmes

5 Economie 7 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 37 Développement Durable Et Transports 28 Risques Naturels Et Technologiques 63 Développement Durable Et Transports 48 Risques Naturels Et Technologiques 5 Assainissement 5 Espace Naturel 5 Transports 100 Environnement

Conclusions

27 Favorable 14 Sans objet/Inexistant 5 Irrecevable/Diffusion publique 4 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 4 Favorable/Environnement 3 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 2 Favorable/Sauf inexistant 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

89 Affaire courante 21 Délégué 1 Affaire de principe
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