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Sans objet/Communiqué

  • Avis 20200188
    Mairie de Marseille
    Communication de la copie du rapport d'expertise, mandaté par la ville, relatif à l'état du bâti...
    30/09/2020 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Civile Institution scolaire Prévention
  • Avis 20201074
    Mairie de Marseille
    Copie de la délégation de service public passée avec la société SAFIM pour l'exploitation d'un...
    30/09/2020 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20227647
    Mairie de Marseille
    26/01/2023 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
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Administrations

22 Mairie de Marseille 1 Mairie de Paris

Séances

3 31/12/2017 2 31/08/2019 2 20/02/2020 2 31/03/2020 2 30/09/2020 1 21/02/2013 1 28/04/2016 1 26/05/2016 1 12/01/2017 1 19/10/2017

Mots-clés

5 Territoriale 4 Délégation de service public 4 Prévention 3 Budgets et comptes 2 Contrats administratifs 1 Carrière 1 Conditions de travail 1 Dossier médical personnel 1 Hospitalisation sous contrainte ou HDT 1 Institution scolaire

Thèmes

3 Finances Publiques Et Fiscalité 3 Finances Locales 3 Travail Et Emploi 4 Agriculture 4 Marchés Et Contrats Publics 5 Economie 5 Industrie 5 Ordre Public Et Sécurité 4 Sécurité Civile 6 Justice

Conclusions

5 Favorable 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Irrecevable/Diffusion publique 2 Irrecevable/Imprécise 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement

Modes de consultation

11 Affaire courante 8 Délégué
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