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Avis 20090339
préfet du Puy-de-Dôme
- la copie, d'une part, de la liste 2008 des électeurs des sections de la commune du Quartier...
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Avis 20152037
Mairie de Quernes
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal des travaux de la commission de révision des...
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Avis 20134749
Mairie de Bruyères
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs de la commune ;
2) les comptes de...
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Avis 20141909
Mairie de Dun-sur-Auron
Copie informatique de la liste électorale et des tableaux rectificatifs, en vigueur au 1er avril 2014.
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Avis 20141933
Préfecture de l'Oise
Communication d'une copie de l'intégralité de la liste électorale de la commune de Barbery (Oise).
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Avis 20133210
Mairie de Poussan
Communication, de préférence sur support informatique, de la liste électorale de la commune dont...
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Avis 20132572
Mairie de Lille
Communication, par courrier électronique ou à défaut par copie sur une clef USB, des documents...
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Avis 20133047
Mairie de Maisons-Laffitte
Copie, sur support numérique, de la liste électorale de la commune.
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Avis 20133064
Préfecture des Yvelines
Copie, sur support numérique, de la liste électorale de la commune de Maisons-Laffite.
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Avis 20134039
Mairie de Ravenel
Copie, transmise par courriel, de la liste électorale telle qu'arrêtée après l'établissement du...
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Avis 20124042
Mairie de Palavas-les-Flots
Communication sur support informatique de la liste électorale de la commune.
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Avis 20131127
Mairie de Meilhaud
Copie des documents suivants :
1) le compte administratif 2011 dans son intégralité, comprenant...