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Enseignement Loisirs / Archives Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant

Avis 20173969
Préfecture de la région Bourgogne

Communication des documents relatifs aux archives de la commune de Labruyère, à savoir : 1) la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives
Avis 20184714
Mairie de Saint-Vincent-du-Lorouër

Communication des archives communales se rapportant au « détournement » du ruisseau de la Motte.

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Eau