CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Examen et concours Irrecevable

  • Avis 20030536
    président de l'université de Provence - Aix-Marseille I
    - copie d'examen du DEUG de philosophie 1979 - 1980 et 1980 - 1981 de la requérante ; - diverses...
    06/02/2003 Irrecevable Sans objet/Détruit Incompétence/Renseignement Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Enseignement Culture Loisirs Examen et concours
  • Avis 20010479
    ministre de l'Education nationale
    - circulaires interministérielles des 20 juin 1994 et 12 mai 2000 prescrivant que l'inscription...
    08/02/2001 Irrecevable Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité/Étrangers Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Enseignement Culture Loisirs Nationalité Examen et concours
  • Avis 20010481
    ministre de l'Intérieur
    - circulaires interministérielles des 20 juin 1994 et 12 mai 2000 prescrivant que l'inscription...
    08/02/2001 Irrecevable Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité/Étrangers Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Enseignement Culture Loisirs Nationalité Examen et concours
  • Avis 20192944
    Université Claude Bernard Lyon 1
    Communication, dans le cadre du rejet de la candidature de sa cliente présentée en vue d'une...
    30/01/2020 Défavorable/Vie privée Favorable Sans objet/Inexistant Irrecevable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Université Claude Bernard Lyon 1 1 ministre de l'Education nationale 1 ministre de l'Intérieur 1 président de l'université de Provence - Aix-Marseille I

Séances

2 08/02/2001 1 06/02/2003 1 30/01/2020

Mots-clés

2 Nationalité

Thèmes

1 Loisirs 1 Enseignement Supérieur 2 Justice 2 Ordre Public Et Sécurité 2 Étrangers 3 Loisirs 3 Enseignement Supérieur 4 Culture 4 Enseignement

Conclusions

3 Favorable 1 Défavorable/Vie privée 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Détruit 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page