CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Agriculture Irrecevable/Tardive

  • Avis 20131999
    RATP
    Communication de l'ensemble des procès-verbaux relatifs à l'approbation par le conseil...
    04/07/2013 Irrecevable/Tardive Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Transports publics
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Marché public 1 Transports publics

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page