CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Support de communication Irrecevable/Refus non établi

  • Avis 20233913
    Hôpitaux de Grand Cognac
    07/09/2023 Favorable Irrecevable/Refus non établi Modalités D’Accès Dossier personnel Dossier médical personnel Hospitalière Support de communication
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • ›
  • »
Résultats 21 à 21 sur 21 trouvés.

Administrations

1 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 1 Caisse d'Allocations familiales du Loiret (CAF 45) 1 Centre hospitalier Charles Perrens de Bordeaux 1 Centre hospitalier de Denain 1 Communauté d'agglomération Pays Basque 1 Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33) 1 Direction générale des patrimoines 1 Hôpitaux de Grand Cognac 1 Mairie de Chambéry 1 Mairie de Chamelet

Séances

1 08/02/2007 1 27/11/2014 1 07/05/2015 1 10/09/2015 1 22/10/2015 1 17/12/2015 1 08/09/2016 1 09/03/2017 1 08/02/2018 1 26/09/2019

Mots-clés

2 Dossier médical personnel 2 POS-PLU 1 Aide sociale 1 Archives 1 Budgets et comptes 1 Dossier personnel 1 Envoi des documents 1 Grande distribution 1 Hospitalière

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Culture 1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Enseignement 1 Environnement 3 Modalités D’Accès 13 Modalités D’Accès 13 Modalités

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable/Secret 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Irrecevable/Prématurée 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

17 Affaire courante 3 Délégué 1 Affaire de principe
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page