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Congés Irrecevable/Refus non établi

  • Avis 20172114
    La Poste
    Copie de la décision de l'administration n°9, en date du 23 février 2017, ayant fait suite à...
    31/12/2017 Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Congés Assimilés fonctionnaires
  • Avis 20155922
    Mairie de Magnanville
    Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
    21/01/2016 Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
  • Avis 20210898
    Mairie de Fouquières-lez-Lens
    Communication d'une copie de la délibération (initiale) relative à l'instauration du temps de...
    30/04/2021 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Organisation des services Congés
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 La Poste 1 Mairie de Fouquières-lez-Lens 1 Mairie de Magnanville

Séances

1 21/01/2016 1 31/12/2017 1 30/04/2021

Mots-clés

2 Organisation des services 2 Territoriale 1 Assimilés fonctionnaires 1 Rémunération 1 Santé

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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