Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Ministère des Armées
Support de communication
Irrecevable/Refus non établi
Avis 20165558
Ministère des Armées
Communication de l'intégralité, et non seulement des extraits, du dossier administratif de...
09/03/2017
Irrecevable/Refus non établi
Enseignement
Culture
Loisirs / Archives
Archives
Support de communication
Tarification des documents