CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Réglementation Irrecevable/Préalable

  • Avis 20172979
    Conseil Départemental de l'Ordre des Médecins de la Gironde
    Communication des documents suivants : 1) le justificatif de l'annonce parue dans la presse...
    21/09/2017 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Préalable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Réglementation Dossier médical personnel
  • Avis 20211680
    Unité pour les races Lacaune
    Communication, par voie électronique, des éléments suivants relatifs à la race ovine « Lacaune...
    30/04/2021 Irrecevable/Préalable Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles Réglementation
  • Avis 20227274
    Mairie d'Angers
    12/01/2023 Irrecevable/Préalable Modalités D’Accès / Modalités Etat civil Archives Réglementation
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Conseil Départemental de l'Ordre des Médecins de la Gironde 1 Mairie d'Angers 1 Unité pour les races Lacaune

Séances

1 21/09/2017 1 30/04/2021 1 12/01/2023

Mots-clés

1 Activités agricoles 1 Archives 1 Dossier médical personnel 1 Etat civil 1 Professions médicales

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Agriculture 1 Agriculture 1 Economie 1 Industrie 1 Modalités D’Accès 1 Modalités

Conclusions

1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page