Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Activités sportives
Contrôle
Subvention
Vie Publique/Vie Locale
Irrecevable/Imprécise
Avis 20130344
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants relatifs aux travaux du comité de pilotage du groupement...
20/06/2013
Favorable
Irrecevable/Imprécise
Défavorable/Vie privée
Vie Publique/Vie Locale
Subvention
Activités sportives
Contrôle