Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Fédérations sportives
URSSAF
Affaire courante
Irrecevable/Imprécise
Avis 20153682
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication, de préférence sur CD-ROM, des documents suivants : 1) l'intégralité des documents...
24/09/2015
Irrecevable/Imprécise
Favorable
Incompétence/Privé
Enseignement
Culture
Loisirs / Sport
Fédérations sportives
URSSAF