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POS-PLU Irrecevable/Documentation

  • Avis 20155836
    Mairie de Schoelcher
    Copie des documents suivants : 1) le règlement du plan local d'urbanisme en vigueur applicable...
    21/01/2016 Favorable Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Incompétence/Judiciaire Irrecevable/Documentation établissement de document Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
  • Avis 20194821
    Mairie de Soorts-Hossegor
    Communication, à ses frais, des documents suivants : 1) le plan d’occupation des sols, dans sa...
    30/06/2020 Sans objet/Inexistant Favorable Irrecevable/Documentation établissement de document Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20201186
    Mairie de Saint-Dionisy
    Communication, par consultation sur place, des documents suivants : 1) les comptes rendus des...
    16/07/2020 Favorable Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf comportement Défavorable/Vie privée Irrecevable/Documentation établissement de document Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes POS-PLU Permis de construire Subvention Taxe d’habitation et taxes foncières
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Saint-Dionisy 1 Mairie de Schoelcher 1 Mairie de Soorts-Hossegor

Séances

1 21/01/2016 1 30/06/2020 1 16/07/2020

Mots-clés

2 Permis de construire 1 Budgets et comptes 1 Subvention 1 Taxe d’habitation et taxes foncières

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

3 Favorable 3 établissement de document 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Judiciaire

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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