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Transport maritime et fluvial Irrecevable/Diffusion publique

  • Avis 20155574
    Société d'Economie Mixte de Gestion du Port de Bandol - SOGEBA
    Copie des éléments suivants relatifs à la gestion du port de Bandol : 1) la liste des bateaux...
    17/12/2015 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
  • Avis 20140468
    Voies navigables de France (VNF)
    Copie, par courrier électronique, ou, à défaut sur cédérom, des documents suivants relatifs à un...
    27/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé Transport maritime et fluvial Support de communication
  • Avis 20191773
    Chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte-d'Azur (CCI 06)
    Communication des documents suivants relatifs au port de Golfe-Juan : 1) le contrat de...
    31/12/2019 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
  • Avis 20231023
    Mairie de Paris
    30/03/2023 Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Transport maritime et fluvial
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte-d'Azur (CCI 06) 1 Mairie de Paris 1 Société d'Economie Mixte de Gestion du Port de Bandol - SOGEBA 1 Voies navigables de France (VNF)

Séances

1 27/02/2014 1 17/12/2015 1 31/12/2019 1 30/03/2023

Mots-clés

1 Partenariat public-privé 1 Support de communication

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 2 Développement Durable Et Transports 2 Transports 2 Environnement

Conclusions

2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

3 Affaire courante 1 Délégué
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