Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Institution scolaire
Scolarité et examens
Culture
Loisirs
Affaire courante
Incompétence/Renseignement
Avis 20130323
Rectorat de l'académie de Toulouse
Communication d’une copie des documents et éléments suivants relatifs aux centres d'examen pour...
07/02/2013
Incompétence/Renseignement
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs/Enseignement Scolaire
Institution scolaire
Scolarité et examens