-
Avis 20163897
Comité départemental de judo de la Charente
Communication des documents suivants :
1) la liste des membres du comité directeur durant...
-
Avis 20170745
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie des documents suivants relatifs à la réunion de la commission de surveillance des...
-
Avis 20153682
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication, de préférence sur CD-ROM, des documents suivants :
1) l'intégralité des documents...
-
Avis 20182675
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie sans occultation, des documents suivants :
1) l'intégralité des documents concernant le...
-
Avis 20214915
Ligue du Grand Est de Football (LGEF)
Communication des documents suivants à la suite du refus de sa candidature à l'inscription sur...
-
Avis 20215211
Ligue Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur de Rugby
Communication des documents suivants concernant :
1) l'achat de places aux stades pour les trois...