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Culture Incompétence/Privé

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Résultats 101 à 55 sur 55 trouvés.

Administrations

3 Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA) 2 Alliance française Paris Ile-de-France 2 Mairie de Besançon 1 AFOREM Rennes 1 Association AFEMORA 1 Association sport et loisir adapté de la Charente (ASLAC) 1 Centre national des œuvres universitaires et scolaires (CNOUS) 1 Club Shuriken Dojo 1 Comité départemental de judo de la Charente 1 Commission paritaire nationale de l’emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP)

Séances

2 19/12/2013 2 31/12/2017 2 15/09/2018 2 16/07/2020 1 21/09/2000 1 28/02/2002 1 11/04/2002 1 22/08/2002 1 27/03/2003 1 10/04/2003

Mots-clés

12 Fédérations sportives 10 Activités sportives 5 Examen et concours 5 Scolarité et examens 3 Formation professionnelle 3 État civil 2 Archives 2 Archives par dérogation 2 Etat civil 2 Spectacle

Thèmes

6 Travail Et Emploi 27 Loisirs 12 Sport 6 Enseignement Supérieur 5 Archives 28 Loisirs 10 Sport 7 Jeux 55 Enseignement

Conclusions

9 Favorable 7 Favorable/Sauf vie privée 4 Sans objet/Communiqué 3 Incompétence/Renseignement 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable/Sauf privé 2 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

35 Affaire courante 15 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

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