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Loisirs Incompétence/Privé

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Résultats 61 à 27 sur 27 trouvés.

Administrations

3 Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA) 2 Mairie de Besançon 1 AFOREM Rennes 1 Alliance française Paris Ile-de-France 1 Association AFEMORA 1 Association sport et loisir adapté de la Charente (ASLAC) 1 Centre national des œuvres universitaires et scolaires (CNOUS) 1 Club Shuriken Dojo 1 Comité départemental de judo de la Charente 1 Commission paritaire nationale de l’emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP)

Séances

2 31/12/2017 2 15/09/2018 2 16/07/2020 1 24/09/2015 1 17/11/2016 1 09/03/2017 1 27/04/2017 1 27/09/2018 1 11/10/2018 1 18/04/2019

Mots-clés

10 Fédérations sportives 3 Examen et concours 3 Scolarité et examens 2 Activités sportives 2 Archives 2 Etat civil 1 Algorithme 1 Archives par dérogation 1 Budgets et comptes 1 Patrimoine

Thèmes

27 Culture 27 Enseignement 27 Loisirs 12 Sport 6 Enseignement Supérieur 5 Archives 2 Enseignement Professionnel 1 Culture 1 Enseignement Scolaire

Conclusions

6 Favorable 2 Favorable/Sauf privé 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Incompétence/Renseignement 2 Irrecevable/Imprécise 2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

20 Affaire courante 2 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

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