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Livre Incompétence/Privé

  • Avis 20081046
    maire de Marseille
    - copie des documents suivants : 1) l'arrêté n° 89/017/SG du 19 janvier 1989 ; 2) la...
    06/03/2008 Incompétence/Privé Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs/Culture Vie Publique/Vie Locale Livre
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Culture 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable/Sauf vie privée
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