Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante Incompétence/Auto pub (communication entre services)

Avis 20150412
Communauté d'agglomération des Hauts de Bièvre

Communication de l'entier dossier de réalisation de la zone d'activités concertées des Hauts de...

05/03/2015 Incompétence/Auto pub (communication entre services) Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20143497
Mairie de Vannes

Copie des permis de construire suivants délivrés à : 1) la SCI SYNERIMMO III, le 4 octobre 2012...

16/10/2014 Incompétence/Auto pub (communication entre services) Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132759
Mairie d'Ailly-sur-Noye

Copie de la page du registre de la commune, portant la signature de l'agent d'accueil de la...

25/07/2013 Incompétence/Auto pub (communication entre services) Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Conseil 20136062
Mairie de Lourmarin

Caractère communicable à la Direction départemental des territoires du Vaucluse, moyennant...

06/06/2013 Incompétence/Auto pub (communication entre services) Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire