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Avis 20164478
Consistoire israélite du Bas-Rhin
Copie, certifiée conforme à l'original, du contrat signé avec la société X, ayant pour...
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Avis 20164002
Consistoire israélite du Bas-Rhin
Communication des polices d'assurance souscrites par le Consistoire ou à défaut par la...
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Avis 20171818
Préfecture du Bas-Rhin
Copie des documents suivants :
1) la demande d'admission à la retraite présentée par le rabbin X...
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Avis 20154293
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) tous les...