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Agriculture / Agriculture Favorable

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Résultats 161 à 124 sur 124 trouvés.

Administrations

9 Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation 6 Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire 4 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 04) 3 FranceAgriMer 3 Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE) 2 Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11) 2 I-CAD 2 I-FAP 2 Institut national de l'origine et de la qualité (INAO) 2 Mairie de Prades d'Aubrac

Séances

13 20/02/2020 6 23/04/2020 5 25/03/2021 3 24/09/2015 3 18/07/2019 3 26/09/2019 3 28/11/2019 3 16/01/2020 3 02/09/2021 3 16/12/2021

Mots-clés

53 Activités agricoles 31 Surfaces agricoles 22 Contrôle 21 Réglementation 4 Pollution 4 Risques chimiques et radiologiques 3 Budgets et comptes 3 Contrats administratifs 3 Inspection 3 Installations classées

Thèmes

124 Agriculture 124 Economie 124 Industrie

Conclusions

20 Défavorable/Secret des affaires 11 Favorable/Sauf vie privée 11 Incompétence/Renseignement 7 Sans objet/Inexistant 6 Défavorable/Vie privée 6 Favorable/Sauf secret des affaires 5 Favorable/Environnement 5 Irrecevable/Diffusion publique 4 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

119 Affaire courante 4 Affaire de principe 1 Délégué

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