Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Syndicats et représentation Favorable

Aucun résultat

«
‹
5
6
›
»

Résultats 141 à 119 sur 119 trouvés.

Administrations

3 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 3 Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE IDF siège) 2 Direction des services départementaux de l'Education nationale de l'Yonne (DSDEN 89) 2 Direction des services départementaux de l’éducation nationale de l’Oise (DSDEN 60) 2 Mairie de Basse-Terre 2 Mairie de Colombes 2 Mairie de Fleury-Mérogis 2 Mairie de Versailles 2 Ministère de la Justice 2 Ministère du travail

Séances

12 15/12/2016 7 19/11/2020 6 31/12/2020 4 24/09/2015 4 25/10/2018 3 03/03/2016 2 20/06/2013 2 19/03/2015 2 02/04/2015 2 09/07/2015

Mots-clés

35 Territoriale 22 Carrière 14 Effectif 7 Hospitalière 6 Représentation 5 Conditions de travail 4 Rémunération 3 Budgets et comptes 3 Institution scolaire

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 3 Vie Publique 3 Vie Locale 34 Travail Et Emploi 26 Emploi Public 11 Droit Du Travail 78 Travail Et Emploi 69 Emploi Public 9 Droit Du Travail

Conclusions

10 Favorable/Sauf vie privée 8 Défavorable/Vie privée 8 Sans objet/Inexistant 7 Favorable/Sauf appréciation 7 Favorable/Sauf comportement 7 Sans objet/Communiqué 5 Favorable/Sauf article L311-6 4 Défavorable/Appréciation 4 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

101 Affaire courante 11 Délégué 5 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support