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Déchets Favorable

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Résultats 141 à 104 sur 104 trouvés.

Administrations

3 Ministère de la Transition écologique et solidaire 2 Communauté de communes Sud Côte Chalonnaise 2 Communauté de communes du Grand Chambord 2 Syndicat Mixte Départemental des Déchets de la Dordogne (SMD3) 2 Syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères de Naujac-sur-Mer (SMICOTOM 33) 2 Syndicat mixte de transport et de traitement des déchets ménagers de Moselle-Est (SYDEME) 1 Agence de la transition écologique (ADEME) 1 Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale) 1 Agglomération de la Région de Compiègne (ARC) 1 Collectivité territoriale de Corse

Séances

3 19/11/2015 3 17/06/2021 2 11/04/2013 2 14/05/2013 2 13/11/2014 2 08/01/2015 2 24/09/2015 2 12/01/2017 2 27/04/2017 2 25/01/2018

Mots-clés

12 Budgets et comptes 12 Installations classées 12 Pollution 12 Taxes d’assainissement 6 Marché public 4 Permis de construire 3 Délégation de service public 3 Eau 3 Equipements collectifs

Thèmes

7 Economie 8 Vie Publique 8 Vie Locale 10 Finances Publiques Et Fiscalité 14 Développement Durable Et Transports 12 Assainissement 56 Développement Durable Et Transports 39 Assainissement 15 Risques Naturels Et Technologiques 70 Environnement

Conclusions

9 Sans objet/Inexistant 7 Sans objet/Communiqué 6 Favorable/Environnement 6 Favorable/Sauf commercial industriel 5 Favorable/Sauf secret des affaires 4 Favorable/Sauf vie privée 3 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 3 Favorable/Sauf inexistant 3 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

96 Affaire courante 5 Délégué 3 Affaire de principe

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