Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Tarification des documents Favorable

Aucun résultat

«
‹
4
5
6
›
»

Résultats 121 à 105 sur 105 trouvés.

Administrations

5 Conseil territorial de Saint-Martin 4 Préfecture des Hauts-de-Seine 3 Mairie de Piobetta 2 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 1 BENOIT Gaëlle / Centre hospitalier intercommunal d'Ambilly et de Bonneville 1 Centre hospitalier Le Vinatier de Bron 1 Centre hospitalier Léon-Jean Gregory de Thuir 1 Centre hospitalier de Béziers 1 Centre hospitalier de Hyères 1 Centre hospitalier intercommunal Lucie et Raymond Aubrac (Villeneuve-Saint-Georges)

Séances

4 10/12/2020 3 04/07/2013 3 13/09/2018 2 27/04/2000 2 10/06/2004 2 11/09/2008 2 23/05/2013 2 13/02/2014 2 03/07/2014 2 04/09/2014

Mots-clés

9 Support de communication 6 Budgets et comptes 6 Dossier médical personnel 6 Réglementation 5 Permis de conduire 4 POS-PLU 3 Délai 3 Enquête publique 3 Horaires de consultation

Thèmes

5 Affaires Sanitaires Et Sociales 6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 7 Finances Publiques Et Fiscalité 7 Finances Locales 11 Vie Publique 10 Vie Locale 23 Modalités D’Accès 23 Modalités 66 Modalités D’Accès 29 Modalités

Conclusions

3 Sans objet/Communiqué 3 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable/Inachevé 1 Incompétence/Loi spéciale 1 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

87 Affaire courante 13 Affaire de principe 2 Avec audition de l'administration 2 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support