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Hydrologie Favorable

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Résultats 121 à 116 sur 116 trouvés.

Administrations

4 Préfecture de la Charente-Maritime 2 Agence régionale de santé de Bretagne - délégation départementale du Finistère (ARS 29) 2 Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79) 2 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes (DREAL 69) 2 Préfecture de l'Aude 2 Préfecture de l'Isère 2 Préfecture de la région Midi-Pyrénées 2 Préfecture des Pyrénées-Orientales 2 Préfecture du Morbihan 1 Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté (ARS 21-Direction générale)

Séances

3 07/05/2015 3 30/11/2017 3 08/02/2018 3 12/03/2020 2 26/09/2013 2 30/01/2014 2 13/02/2014 2 16/10/2014 2 02/04/2015 2 14/04/2016

Mots-clés

7 Eau 7 Pollution 6 Installations classées 6 Risques naturels 5 Marché public 3 Budgets et comptes 3 Forêts et parcs naturels 3 Permis de construire 2 Activités agricoles

Thèmes

2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 33 Développement Durable Et Transports 21 Espace Naturel 10 Risques Naturels Et Technologiques 2 Assainissement 73 Développement Durable Et Transports 64 Espace Naturel 7 Risques Naturels Et Technologiques 2 Assainissement 106 Environnement

Conclusions

12 Favorable/Environnement 10 Sans objet/Communiqué 8 Sans objet/Inexistant 3 Incompétence/Renseignement 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf diffusion publique

Modes de consultation

109 Affaire courante 4 Affaire de principe 2 Délégué 1 Avec audition de l'administration

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