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Energies renouvelables Favorable

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Résultats 121 à 83 sur 83 trouvés.

Administrations

4 Préfecture de la Vendée 3 Ministère de la Transition écologique et solidaire 3 Préfecture de la Manche 3 Préfecture de la Seine-Maritime 2 Mairie de Saint-Clair-sur-Galaure 2 Préfecture de la Somme 2 Préfecture du Doubs 1 Commission de régulation de l'énergie (CRE) 1 Communauté de communes du Haut-Buëch 1 Communauté de communes du Warndt

Séances

7 26/09/2019 5 09/07/2015 4 21/01/2016 3 10/09/2015 3 28/04/2016 3 26/05/2016 3 06/04/2017 2 17/09/2015 2 22/10/2015 2 31/03/2016

Mots-clés

52 Installations classées 8 Permis de construire 4 Contrats administratifs 3 Pollution 2 Enquête publique 2 Gestion domaniale 1 Délégation de service public 1 Energies fossiles 1 Marché public

Thèmes

4 Agriculture 15 Développement Durable Et Transports 11 Risques Naturels Et Technologiques 17 Agriculture 15 Régulation Économique 21 Economie 21 Industrie 42 Développement Durable Et Transports 39 Risques Naturels Et Technologiques 57 Environnement

Conclusions

9 Sans objet/Communiqué 7 Sans objet/Inexistant 5 Irrecevable/Diffusion publique 4 Favorable/Environnement 4 Favorable/Sauf vie privée 3 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Défavorable/Secret 1 Défavorable/Vie privée

Modes de consultation

80 Affaire courante 2 Délégué 1 Affaire de principe

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