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Loisirs / Culture Favorable

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Résultats 101 à 63 sur 63 trouvés.

Administrations

20 Ministère de la culture 2 Centre national du cinéma et de l'image animée ( CNC ) 2 Conseil régional d'Occitanie 2 Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur 2 Direction générale des patrimoines 2 Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame 2 Ministère de la Culture 2 Ministère de la Transition écologique 1 Académie française 1 Commission de la carte d'identité des journalistes professionnels (CCIJP)

Séances

3 28/11/2019 3 19/12/2019 3 25/06/2020 3 06/05/2021 3 16/12/2021 2 14/09/2017 2 17/05/2019 2 27/06/2019 2 02/04/2020 2 14/05/2020

Mots-clés

26 Patrimoine 10 Spectacle 10 Subvention 7 Développement culturel 6 Communication 5 Musée 3 Mise en ligne 2 Archives 2 Archives par dérogation 2 Handicap - invalidité

Thèmes

63 Culture 63 Enseignement 63 Loisirs 1 Jeux

Conclusions

4 Favorable/Sauf secret des affaires 4 Incompétence/Renseignement 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf propriété intellectuelle 2 Sans objet/Communiqué 2 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

57 Affaire courante 4 Affaire de principe 2 Délégué

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