Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Loisirs / Culture Favorable

Aucun résultat

«
‹
2
3
4
›
»

Résultats 81 à 62 sur 62 trouvés.

Administrations

19 Ministère de la culture 2 Centre national du cinéma et de l'image animée ( CNC ) 2 Conseil régional d'Occitanie 2 Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur 2 Direction générale des patrimoines 2 Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame 2 Ministère de la Culture 2 Ministère de la Transition écologique 1 Académie française 1 Commission de la carte d'identité des journalistes professionnels (CCIJP)

Séances

3 28/11/2019 3 19/12/2019 3 25/06/2020 3 06/05/2021 3 16/12/2021 2 14/09/2017 2 17/05/2019 2 27/06/2019 2 02/04/2020 2 14/05/2020

Mots-clés

25 Patrimoine 10 Spectacle 10 Subvention 7 Développement culturel 6 Communication 5 Musée 3 Mise en ligne 2 Archives 2 Archives par dérogation 2 Handicap - invalidité

Thèmes

62 Culture 62 Enseignement 62 Loisirs 1 Jeux

Conclusions

4 Favorable/Sauf secret des affaires 4 Incompétence/Renseignement 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf propriété intellectuelle 2 Sans objet/Communiqué 2 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

56 Affaire courante 4 Affaire de principe 2 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support