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Résultats 921 à 900 sur 900 trouvés.

Administrations

13 Ministère de l'intérieur 9 Mairie de Paris 5 Mairie de Grenoble 4 Conseil régional de la Réunion 4 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 4 Préfecture du Pas-de-Calais 4 Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP) 3 Communauté de communes du Grand Chambord 3 Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes 3 Mairie de La Ciotat

Séances

22 12/05/2022 17 31/08/2019 16 13/02/2014 16 31/12/2017 15 11/01/2024 12 23/04/2015 12 15/09/2018 11 21/11/2013 11 22/10/2015 11 21/01/2016

Mots-clés

75 Budgets et comptes 32 Contrats administratifs 31 Accord-cadre 29 Action du gouvernement 24 Eau 21 Infrastructures routières 17 Gestion domaniale 15 Permis de construire 14 Délégation de service public

Thèmes

34 Environnement 69 Vie Publique 39 Vie Locale 30 Politique Générale 338 Agriculture 336 Marchés Et Contrats Publics 370 Agriculture 367 Marchés Et Contrats Publics 708 Economie 708 Industrie

Conclusions

231 Favorable/Sauf commercial industriel 189 Favorable/Sauf secret des affaires 85 Sans objet/Communiqué 83 Défavorable/Secret des affaires 77 Défavorable/Commercial industriel 75 Sans objet/Inexistant 57 Favorable/Sauf vie privée 49 Incompétence/Renseignement 26 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

756 Affaire courante 85 Délégué 31 Affaire de principe

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