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Résultats 921 à 915 sur 915 trouvés.

Administrations

15 Ministère de l'intérieur 9 Mairie de Paris 5 Mairie de Grenoble 4 Conseil régional de la Réunion 4 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 4 Préfecture du Pas-de-Calais 4 Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP) 3 Collectivité territoriale de Corse 3 Communauté de communes du Grand Chambord 3 Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes

Séances

22 12/05/2022 17 31/08/2019 16 13/02/2014 16 31/12/2017 15 11/01/2024 12 23/04/2015 12 15/09/2018 11 21/11/2013 11 22/10/2015 11 21/01/2016

Mots-clés

75 Budgets et comptes 32 Contrats administratifs 31 Accord-cadre 29 Action du gouvernement 24 Eau 21 Infrastructures routières 17 Gestion domaniale 15 Permis de construire 14 Délégation de service public

Thèmes

34 Environnement 69 Vie Publique 39 Vie Locale 30 Politique Générale 338 Agriculture 336 Marchés Et Contrats Publics 385 Agriculture 382 Marchés Et Contrats Publics 723 Economie 723 Industrie

Conclusions

232 Favorable/Sauf commercial industriel 204 Favorable/Sauf secret des affaires 89 Défavorable/Secret des affaires 86 Sans objet/Communiqué 77 Défavorable/Commercial industriel 76 Sans objet/Inexistant 64 Favorable/Sauf vie privée 50 Incompétence/Renseignement 27 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

771 Affaire courante 85 Délégué 31 Affaire de principe

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