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Agriculture Favorable

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Résultats 901 à 883 sur 883 trouvés.

Administrations

13 Ministère de l'intérieur 12 ENEDIS (ex-ERDF) 9 Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation 8 Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) 8 Mairie de Paris 6 Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire 6 Préfecture du Pas-de-Calais 4 Bordeaux Métropole 4 FranceAgriMer 4 Mairie de Savigny-sur-Orge

Séances

26 12/01/2017 22 31/08/2019 21 31/12/2017 17 11/01/2024 16 15/09/2018 15 08/10/2015 15 31/12/2019 15 20/02/2020 15 31/03/2020 14 22/10/2015

Mots-clés

385 Marché public 118 Délégation de service public 94 Contrats administratifs 54 Activités agricoles 34 Contrôle 34 Surfaces agricoles 24 Réglementation 22 Budgets et comptes 21 Accord-cadre 17 Commerce de détail

Thèmes

1 Agriculture 883 Agriculture 618 Marchés Et Contrats Publics 129 Agriculture 62 Régulation Économique 44 Commerce 30 Secteurs Économiques 883 Economie 883 Industrie

Conclusions

192 Favorable/Sauf secret des affaires 171 Favorable/Sauf commercial industriel 87 Défavorable/Secret des affaires 68 Favorable/Sauf vie privée 60 Sans objet/Inexistant 58 Sans objet/Communiqué 54 Défavorable/Commercial industriel 32 Incompétence/Renseignement 24 Incompétence/Judiciaire

Modes de consultation

711 Affaire courante 120 Délégué 14 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

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