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Résultats 61 à 48 sur 48 trouvés.

Administrations

3 Mairie de La Ciotat 3 Ministère de la culture 2 Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Lot-et-Garonne (DDETSPP 47) 2 Ministère de la Transition écologique 2 Ministère de la culture et de la communication 1 Centre national du cinéma et de l'image animée ( CNC ) 1 Communauté d'agglomération de Montpellier 1 Communauté urbaine de Lyon 1 Comédie française 1 Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Séances

4 16/01/2020 3 14/10/2021 3 16/12/2021 2 21/11/2013 2 17/03/2016 2 26/09/2019 2 06/05/2021 1 24/08/2000 1 19/10/2000 1 25/07/2002

Mots-clés

8 Sécurité sanitaire 7 Pollution 6 Subvention 5 Budgets et comptes 5 Inspection 4 Permis de construire 3 Activités sportives 3 Agrément 3 Contrôle

Thèmes

5 Développement Durable Et Transports 8 Environnement 8 Loisirs 7 Culture 10 Affaires Sanitaires Et Sociales 10 Santé Publique Et Questions Sanitaires 11 Loisirs 10 Culture 19 Culture 19 Enseignement

Conclusions

9 Favorable/Sauf vie privée 6 Favorable/Sauf article L311-6 5 Favorable/Sauf secret des affaires 4 Favorable/Sauf sécurité 3 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 3 Favorable/Environnement 3 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Favorable/Sauf inexistant 3 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

45 Affaire courante 3 Affaire de principe

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