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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Favorable

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Résultats 581 à 567 sur 567 trouvés.

Administrations

7 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 4 Mairie de Strasbourg 4 Ministère de la culture et de la communication 3 Mairie de Grenoble 3 Mairie de Saint-Laurent-de-Jourdes 3 Préfecture des Alpes-Maritimes 2 Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole 2 Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50) 2 Eurométropole de Strasbourg 2 Mairie d'Aubervilliers

Séances

20 12/09/2013 17 20/12/2012 12 24/10/2013 12 04/09/2014 11 10/01/2013 11 16/01/2014 10 06/12/2012 10 07/02/2013 10 26/09/2013 10 13/03/2014

Mots-clés

281 POS-PLU 160 Gestion domaniale 65 Enquête publique 47 Permis de construire 42 Expropriation - préemption 18 Publicité 15 Zones d’activités 12 Infrastructures routières 9 Eau 7 Sécurité sanitaire

Thèmes

8 Agriculture 8 Economie 8 Industrie 9 Modalités D’Accès 23 Développement Durable Et Transports 9 Risques Naturels Et Technologiques 23 Environnement 567 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 14 Aménagement Du Territoire

Conclusions

47 Sans objet/Communiqué 33 Sans objet/Inexistant 19 Incompétence/Privé 12 Incompétence/Renseignement 10 Favorable/Sauf préparatoire 9 Défavorable/Préparatoire 9 Favorable/Sauf commercial industriel 9 Irrecevable/Diffusion publique 9 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

530 Affaire courante 37 Affaire de principe

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