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Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Favorable

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Résultats 581 à 567 sur 567 trouvés.

Administrations

5 Mairie de Paris 4 Mairie de Savigny-sur-Orge 4 Ministère des Armées 4 Nantes Métropole 4 Préfecture du Pas-de-Calais 3 Bordeaux Métropole 3 Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise 3 Conseil départemental des Yvelines 3 Etablissement public du château, du musée et du domaine de Versailles 3 Mairie de Rochefort

Séances

25 12/01/2017 21 31/08/2019 20 31/12/2017 16 15/09/2018 13 30/06/2020 13 31/12/2020 12 08/10/2015 12 22/10/2015 12 31/03/2019 12 31/12/2019

Mots-clés

338 Marché public 114 Délégation de service public 86 Contrats administratifs 19 Accord-cadre 17 Budgets et comptes 11 Eau 6 Gestion domaniale 4 POS-PLU 4 Permis de construire 4 Subvention

Thèmes

1 Agriculture 567 Agriculture 567 Economie 567 Industrie

Conclusions

163 Favorable/Sauf commercial industriel 137 Favorable/Sauf secret des affaires 53 Défavorable/Commercial industriel 40 Défavorable/Secret des affaires 38 Sans objet/Communiqué 37 Sans objet/Inexistant 23 Favorable/Sauf vie privée 23 Incompétence/Judiciaire 15 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

412 Affaire courante 112 Délégué 7 Affaire de principe

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