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Résultats 461 à 456 sur 456 trouvés.

Administrations

16 Communauté d'agglomération de Quimperlé 8 Préfecture de la Charente-Maritime 3 Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée 3 Mairie de Barnas 3 Mairie de Dinéault 3 Mairie de Dourbies 3 Mairie de Lège-Cap-Ferret 3 Mairie de Paris 3 Préfecture de l'Ardèche 3 Préfecture du Var

Séances

17 22/11/2018 8 05/02/2015 7 21/05/2015 7 12/07/2018 7 19/11/2020 6 11/12/2014 6 22/03/2018 6 25/06/2020 6 10/12/2020 6 06/05/2021

Mots-clés

28 Budgets et comptes 27 Délégation de service public 25 Permis de construire 24 Marché public 17 Pollution 13 Equipements collectifs 12 Enquête publique 11 Gestion domaniale 9 Installations classées

Thèmes

25 Economie 25 Industrie 26 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 33 Vie Publique 33 Vie Locale 121 Développement Durable Et Transports 113 Assainissement 212 Développement Durable Et Transports 195 Assainissement 333 Environnement

Conclusions

34 Sans objet/Inexistant 31 Favorable/Sauf commercial industriel 27 Sans objet/Communiqué 21 Favorable/Environnement 20 Incompétence/Renseignement 18 Favorable/Sauf comportement 17 Favorable/Sauf diffusion publique 16 Favorable/Sauf judiciaire 14 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

429 Affaire courante 17 Délégué 4 Affaire de principe

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