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Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Favorable

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Résultats 361 à 358 sur 358 trouvés.

Administrations

11 Ministère de la Transition écologique et solidaire 8 Office national des forêts (ONF) 7 Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87) 7 Préfecture de la Charente-Maritime 6 Préfecture de l'Isère 4 Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire (DDT 37) 4 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69) 4 Préfecture de l'Ariège 4 Préfecture de l'Aveyron 3 Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)

Séances

39 28/06/2018 28 27/05/2021 11 15/04/2021 9 22/10/2015 9 16/07/2020 8 12/07/2018 8 07/01/2021 7 18/07/2019 7 19/12/2019 6 24/09/2015

Mots-clés

132 Chasse et pêche 64 Hydrologie 48 Forêts et parcs naturels 12 Installations classées 7 Permis de construire 7 Pollution 6 Eau 4 Activités sportives 4 Marché public 4 Réglementation

Thèmes

3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 3 Aménagement Du Territoire 358 Développement Durable Et Transports 358 Environnement

Conclusions

22 Sans objet/Communiqué 17 Favorable/Environnement 14 Favorable/Sauf article L311-6 10 Sans objet/Inexistant 9 Favorable/Sauf vie privée 8 Favorable/Sauf secret des affaires 6 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 6 Favorable/Sauf préparatoire 6 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

351 Affaire courante 4 Délégué 2 Affaire de principe

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