Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Effectif Favorable

Aucun résultat

«
‹
15
16
17
›
»

Résultats 341 à 335 sur 335 trouvés.

Administrations

5 Mairie de Saint-Denis (974) 5 Ministère de l'intérieur 4 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 4 Mairie d'Aulnay-sous-Bois 3 Mairie de Marseille 3 Mairie de Nanterre 3 Mairie de Versailles 3 Orange Groupe 3 Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38) 2 Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan (CGFPT 56)

Séances

8 24/09/2015 7 31/12/2017 7 15/09/2018 7 04/03/2021 6 11/04/2013 6 13/02/2014 6 03/11/2022 5 26/09/2013 5 21/11/2013 5 17/09/2015

Mots-clés

214 Territoriale 79 Carrière 55 Rémunération 44 Représentation 38 Budgets et comptes 27 Organisation des services 19 Hospitalière 14 Syndicats et représentation 13 Santé

Thèmes

4 Culture 4 Enseignement 8 Vie Publique 8 Vie Locale 30 Vie Publique 29 Vie Locale 111 Travail Et Emploi 110 Emploi Public 176 Travail Et Emploi 176 Emploi Public

Conclusions

83 Favorable/Sauf vie privée 47 Favorable/Sauf appréciation 31 Sans objet/Communiqué 26 Sans objet/Inexistant 25 Défavorable/Vie privée 16 Favorable/Sauf article L311-6 15 Favorable/Sauf préparatoire 14 Défavorable/Appréciation 13 Favorable/Sauf comportement

Modes de consultation

297 Affaire courante 20 Délégué 4 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support