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Résultats 341 à 293 sur 293 trouvés.

Administrations

3 Conseil départemental du Tarn 3 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 2 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 2 Etablissement public du château, du musée et du domaine de Versailles 2 Mairie d'Aigues-Vives (30) 2 Mairie d'Hénin-Beaumont 2 Mairie de Bagneux 2 Mairie de Carnoët 2 Mairie de Cholet 2 Mairie de Fontainebleau

Séances

22 12/01/2017 8 13/02/2014 6 07/05/2015 5 04/11/2021 5 22/09/2022 5 26/01/2023 4 26/05/2016 4 31/10/2018 4 31/08/2019 3 04/09/2014

Mots-clés

40 Budgets et comptes 32 Marché public 26 Gestion domaniale 17 Subvention 9 Délégation de service public 9 Permis de construire 6 Eau 6 Emprunt 5 Territoriale

Thèmes

21 Finances Publiques Et Fiscalité 20 Finances Locales 28 Vie Publique 28 Vie Locale 90 Agriculture 85 Marchés Et Contrats Publics 94 Agriculture 90 Marchés Et Contrats Publics 184 Economie 184 Industrie

Conclusions

67 Favorable/Sauf commercial industriel 37 Favorable/Sauf secret des affaires 26 Favorable/Sauf vie privée 25 Sans objet/Inexistant 24 Incompétence/Judiciaire 21 Sans objet/Communiqué 11 Favorable/Sauf article L311-6 9 Défavorable/Préparatoire 9 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

256 Affaire courante 23 Délégué 13 Affaire de principe

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