Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Equipements collectifs Favorable

Aucun résultat

«
‹
9
›
»

Résultats 221 à 162 sur 162 trouvés.

Administrations

3 Présidence de la Polynésie française 2 Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon (ARS 30) 2 Mairie d'Abbévillers 2 Mairie de Dinard 2 Mairie de Vaulx-en-Velin 1 Altice France 1 Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan » 1 Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS) 1 Communauté d'agglomération Provence Alpes-Agglomération 1 Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes

Séances

5 06/10/2016 4 04/03/2021 3 08/10/2015 3 18/02/2016 3 11/01/2018 3 03/05/2018 3 27/09/2018 3 10/01/2019 3 25/06/2020 3 30/06/2020

Mots-clés

13 Budgets et comptes 13 Eau 11 Gestion domaniale 11 Infrastructures routières 9 Permis de construire 7 Marché public 4 Zones d’activités 3 Activités sportives 3 Contrats administratifs

Thèmes

6 Finances Publiques Et Fiscalité 10 Développement Durable Et Transports 10 Environnement 10 Vie Publique 10 Vie Locale 24 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 16 Aménagement Du Territoire 104 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 88 Aménagement Du Territoire 13 Urbanisme

Conclusions

17 Sans objet/Inexistant 16 Sans objet/Communiqué 14 Favorable/Sauf secret des affaires 11 Incompétence/Renseignement 10 Favorable/Sauf vie privée 9 Favorable/Sauf préparatoire 8 Irrecevable/Imprécise 7 Défavorable/Préparatoire 7 Favorable/Sauf commercial industriel

Modes de consultation

150 Affaire courante 8 Délégué 2 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support