Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Chasse et pêche Favorable

Aucun résultat

«
‹
8
9
›
»

Résultats 201 à 163 sur 163 trouvés.

Administrations

6 Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87) 5 Préfecture de la Charente-Maritime 3 Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire (DDT 37) 3 Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33) 3 Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40) 3 Ministère de la Transition écologique et solidaire 3 Préfecture des Bouches-du-Rhône 2 Direction de la mer Sud Océan Indien (Réunion et Îles Éparses) (DM) 2 Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74) 2 Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)

Séances

28 27/05/2021 8 07/01/2021 7 15/04/2021 6 24/09/2015 4 18/07/2019 3 03/12/2015 3 17/12/2015 3 19/12/2019 3 16/01/2020 3 12/03/2020

Mots-clés

6 Budgets et comptes 4 Association 4 fondation 3 Activités agricoles 2 Contrats administratifs 2 Hydrologie 2 Spectacle 2 Subvention 2 Sécurité sanitaire

Thèmes

2 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Santé Publique Et Questions Sanitaires 3 Justice 5 Finances Publiques Et Fiscalité 3 Finances Locales 13 Développement Durable Et Transports 13 Espace Naturel 132 Développement Durable Et Transports 132 Espace Naturel 145 Environnement

Conclusions

17 Favorable/Sauf article L311-6 12 Sans objet/Communiqué 7 Sans objet/Inexistant 6 Favorable/Sauf vie privée 5 Incompétence/Privé 4 Défavorable/Vie privée 4 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 4 Favorable/Environnement 4 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

161 Affaire courante 1 Affaire de principe 1 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support