Recherche - CADA

Transport maritime et fluvial Vie Publique Favorable

Avis 20163720
Conseil départemental des Côtes-d'Armor

Communication, si possible sur support numérique (CD, clé USB), des documents suivants : 1) le...

06/10/2016 Favorable Vie Publique / Vie Locale Transport maritime et fluvial
Avis 20154383
Mairie de Mauguio-Carnon

Consultation ou envoi sous format numérique (courriel ou cédérom) des fichiers et/ou des...

22/10/2015 Incompétence/Renseignement Irrecevable/Imprécise Favorable Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Territoriale Transport maritime et fluvial