Recherche - CADA

Eau Équipements collectifs Favorable

Avis 20151835
Préfecture des Pyrénées-Orientales

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique concernant le...

21/05/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Équipements collectifs Eau
Avis 20150351
Mairie de Saint-Louis

Copie de tous documents juridiquement légaux concernant les canalisations d'eaux usées...

05/03/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Équipements collectifs Eau
Avis 20144940
Communauté de communes de Lévézou-Pareloup

Copie des documents suivants concernant la réalisation d'un chemin piétonnier au bord du lac de...

22/01/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Marché public Eau
Avis 20132441
Mairie de Brouzet-Les-Quissac

Copie de deux comptes rendus de chantier relatifs à la décision de l'emplacement d'un regard...

23/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Eau