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Archives Vie Publique Affaire courante Favorable

Avis 20164608
Mairie de Neuf-Brisach

Communication des archives municipales relatives à l'horloge de l'Hôtel de Ville, et notamment...

17/11/2016 Favorable Vie Publique / Vie Locale Archives Patrimoine
Avis 20164950
Mairie de Algolsheim

Communication des archives municipales relatives aux travaux réalisés sur l'église protestante...

17/11/2016 Favorable Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Archives Patrimoine
Avis 20164951
Mairie de Ennery

Communication du devis initial de restauration de l'horloge exposée en mairie.

17/11/2016 Favorable Vie Publique / Vie Locale Archives Patrimoine
Avis 20163682
Préfecture de la Haute-Garonne

Copie de la ligne d'émargement la concernant, relative aux élections présidentielles des 22...

15/09/2016 Favorable Vie Publique / Elections Politiques Archives
Avis 20155244
Mairie de Delme

Consultation des documents suivants se rapportant à l'horloge Ungerer installée dans le clocher...

03/12/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Archives Patrimoine
Avis 20176022
Mairie de Marnes-la-Coquette

Communication des documents suivants : 1) le registre des courriers départ de la mairie de...

05/04/2018 Irrecevable/Révision d'avis Favorable Vie Publique / Vie Locale Archives