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Marché public Vie Publique Favorable Irrecevable/Diffusion publique

  • Avis 20165551
    Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
    Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) l'autorisation ou la...
    19/01/2017 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Favorable Vie Publique / Vie Locale Gestion domaniale Budgets et comptes Marché public Effectif
  • Avis 20214213
    Communauté de communes du Grand Chambord
    Mise en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil communautaire...
    02/09/2021 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf article L311-6 Vie Publique / Vie Locale Marché public Mise en ligne
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Communauté de communes du Grand Chambord 1 Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines

Séances

1 19/01/2017 1 02/09/2021

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Effectif 1 Gestion domaniale 1 Mise en ligne

Conclusions

2 Irrecevable/Diffusion publique 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Inexistant
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