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Gestion domaniale Favorable Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant

  • Avis 20165551
    Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
    Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) l'autorisation ou la...
    19/01/2017 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Favorable Vie Publique / Vie Locale Gestion domaniale Budgets et comptes Marché public Effectif
  • Avis 20150696
    Communauté de communes de la Vallée de l'Homme
    Copie des éléments suivants : 1) la date de la réunion au cours de laquelle a été présenté aux...
    19/03/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Communauté de communes de la Vallée de l'Homme 1 Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines

Séances

1 19/03/2015 1 19/01/2017

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Effectif 1 Marché public 1 POS-PLU

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

2 Irrecevable/Diffusion publique 2 Sans objet/Inexistant 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Communiqué
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