Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Représentation
Travail Et Emploi/Emploi Public
Affaire courante
Favorable
Favorable/Sauf secret
Favorable/Sauf vie privée
Avis 20133304
Mairie de La Barre-de-Monts
Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal fixant les cycles de...
26/09/2013
Favorable
Favorable/Sauf vie privée
Favorable/Sauf secret
Travail Et Emploi/Emploi Public
Territoriale
Représentation
Organisation des services
Effectif
Santé