Recherche - CADA

27/04/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20171710
Mairie de Petit-Canal

Copie des documents suivants : 1) la procédure d'appel d'offres concernant les travaux...

27/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170650
Conseil régional de Guadeloupe

Copie des documents suivants : 1) la procédure d'appel d'offres concernant les travaux...

27/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170663
Mairie de Fontrabiouse

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public...

27/04/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170744
Syndicat intercommunal d'aménagement de la Chiers

Copie d'éléments relatifs au projet d'aménagement des rives de la Chiers à Cons-la-Grandville...

27/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20170814
Communauté de communes d'Erdre et Gesvres

Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...

27/04/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20170837
Mairie de l'Ile-de-Bréhat

Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...

27/04/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public