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Avis 20151440
RATPCopie des documents suivants : 1) l'ensemble des procès-verbaux relatifs à l'approbation, par le...
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Avis 20124150
Mairie de WintershouseCommunication, éventuellement sur support électronique, d'une copie des documents suivants : 1)...
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Avis 20192433
Mairie de LourdesCommunication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants : 1) le...