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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Effectif
Travail Et Emploi
Favorable
Favorable/Sauf appréciation
Favorable/Sauf article L311-6
Avis 20184069
Mairie de Bagnols-sur-Cèze
Copie des documents suivants pour la période courant de 2011 à 2017 : 1) le tableau des...
24/01/2019
Favorable
Favorable/Sauf vie privée
Favorable/Sauf appréciation
Favorable/Sauf article L311-6
Travail Et Emploi / Emploi Public
Effectif