CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Agriculture Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 20230449
    Muséum national d'Histoire naturelle
    09/03/2023 Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Abonnement Favorable Economie Industrie Agriculture Contrôle
  • «
  • ‹
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8
  • ›
  • »
Résultats 141 à 141 sur 141 trouvés.

Administrations

3 Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13) 3 Préfecture de police de Paris 3 maire du Blanc-Mesnil 2 Direction départementale des territoires et de la mer de Haute-Corse 2 Direction générale des douanes et droits indirects 2 Mairie de Grenoble 1 Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique (DDTM 44) 1 Chambre d'agriculture du Calvados 1 Communauté d'agglomération du centre de la Martinique (CACEM) 1 Communauté de commune de Loué Brûlon Noyen (CCLBN)

Séances

5 09/06/2016 4 18/09/2014 4 19/03/2015 4 09/07/2015 3 06/12/2012 3 04/07/2013 3 02/10/2014 3 02/04/2015 3 21/01/2016 2 16/03/2000

Mots-clés

28 Activités agricoles 15 Surfaces agricoles 12 Délégation de service public 12 Marché public 11 Réglementation 8 Contrats administratifs 7 Licence IV 7 Tourisme 5 Commerce de détail 3 Assimilés fonctionnaires

Thèmes

11 Affaires Sanitaires Et Sociales 27 Finances Publiques Et Fiscalité 23 Finances Locales 141 Agriculture 50 Agriculture 27 Marchés Et Contrats Publics 23 Commerce 22 Secteurs Économiques 141 Economie 141 Industrie

Conclusions

58 Favorable/Sauf commercial industriel 12 Favorable/Sauf appréciation 10 Favorable 9 Favorable/Sauf comportement 5 Défavorable/Vie privée 5 Favorable/Sauf préparatoire 4 Incompétence/Privé 4 Incompétence/Renseignement 4 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

118 Affaire courante 21 Affaire de principe 2 Avec audition de l'administration
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page